Déposée le 21 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JODAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « La Table d'Albert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JODAS domicilié(e) Chansonnière ZAC Le Pommier - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RGM, M. MOAYED MANI domicilié(e) 53 AV MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque La Table d'Albert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JODAS, SAS - Chansonnière ZAC Le Pommier - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 302382742
RGM, M. MOAYED MANI - 53 AV MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405934 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28
Inscription le 31 août 2009 - Changement de nature juridique n°505099 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524626 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 14 juin 2018 - Changement d'adresse n°725828 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-14
Inscription le 4 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747877 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730344 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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